Fussprothese mit gefedertem Knöchel

Brevet européen · EP1332737 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1332737
Numéro de demande
EP03003285
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 1999
Publié
6 août 2003
Délivré
4 juin 2008
Radié
30 avr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/66 (2006.01)
A61F 2/60 (2006.01)
Priorité
US 81472 P 10.04.1998
US 138357 21.08.1998
Divisionnaire de
EP99919807
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

  2. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Titulaire

PHILLIPS, Van L.

5499 Maravillas, P.O. Box 1873, Rancho Santa Fe, CA 92067, US

Inventeur

PHILLIPS, Van L.

Rancho Santa Fe, CA 92067, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.