Wendevorrichtung

Brevet européen · EP1332808 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1332808
Numéro de demande
EP03000567
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2003
Publié
6 août 2003
Délivré
15 juin 2005
Radié
31 janv. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21C 47/24 (2006.01)
B65G 7/08 (2006.01)
Priorité
DE 10202081 21.01.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007

  2. 15 juin 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Pfeifer Holding GmbH & Co. KG

Dr.-Karl-Lenz-Strasse 66, 87700 Memmingen, DE

Inventeur

Natterer, Alois

88299 Leutkirch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.