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Brevet européen · EP1332987 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1332987
- Numéro de demande
- EP03001653
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2003
- Publié
- 6 août 2003
- Délivré
- 31 août 2005
- Radié
- 31 janv. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 1/137 (2006.01)
- Priorité
- DE 10202873 27.01.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2010
- 31 août 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005
- 31 août 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Melching, Achim
63579 Freigericht, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.