Türblatt für eine Brandschutztür oder Brandschutzklappe

Brevet européen · EP1333147 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1333147
Numéro de demande
EP03002273
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2003
Publié
6 août 2003
Délivré
7 nov. 2007
Radié
29 févr. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 5/16 (2006.01)
E06B 3/82 (2006.01)
Priorité
DE 10204720 05.02.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2008

  2. 30 nov. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Novoferm GmbH

Isselburger Strasse 31, 46459 Rees, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.