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Brevet européen · EP1333205 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1333205
Numéro de demande
EP02027451
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2002
Publié
6 août 2003
Délivré
15 mars 2006
Radié
31 déc. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 3/06 (2006.01)
Priorité
DE 10204030 31.01.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

  2. 31 mars 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Georg Fischer AG, Amsler-Laffon-Strasse 9, 8201 Schaffhausen

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006

  3. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Georg Fischer Wavin AG

Industriestrasse 24, 4553 Subingen

Mandataire

Georg Fischer AG

Amsler-Laffon-Strasse 9, 8201 Schaffhausen

Inventeur

Schuster, Bernd

8207 Schaffhausen

Schwarz, Bernd

78224 Singen, DE

Nikles, Rudolf

5036 Oberentfelden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.