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Brevet européen · EP1333782 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1333782
Numéro de demande
EP01982034
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2001
Publié
13 août 2003
Délivré
15 sept. 2004
Radié
30 nov. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/40 (2006.01)
Priorité
CH 223400 16.11.2000
Demande PCT
PCT/CH2001/000675 16.11.2001
Publication PCT
WO2002/039932 23.05.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

  2. 31 déc. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004

  3. 15 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Horber, Willi

8005 Zürich

Mandataire

Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG

Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG

Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz

Inventeur

Horber, Willi

8005 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.