SKI ET SNOWBOARD A GEOMETRIE RADIALE VARIABLE

Brevet européen · EP1333894 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1333894
Numéro de demande
EP01980106
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2001
Publié
13 août 2003
Délivré
24 mai 2006
Radié
30 nov. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 5/06 (2006.01)
Priorité
CH 226000 17.11.2000
Demande PCT
PCT/CH2001/000662 12.11.2001
Publication PCT
WO2002/040115 23.05.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

  2. 14 juil. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

  3. 31 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

Parties

Titulaire

SCOTT Sports SA

Scott Sports SA

Route du Crochet 17, 1762 Givisiez

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

DONZE, Claude

CH-3967 Vercorin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.