SIEBBODEN FÜR SCHLAMMSCHÜTTELSIEB

Brevet européen · EP1333904 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1333904
Numéro de demande
EP01974539
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2001
Publié
13 août 2003
Délivré
15 mars 2006
Radié
15 mars 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B01D 33/00 (2006.01)
Priorité
US 696662 25.10.2000
Demande PCT
PCT/GB2001/004599 17.10.2001
Publication PCT
WO2002/034358 02.05.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 sept. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

  2. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Inventeur

ADAMS, Thomas, Cole

Hockley, TX 77447, US

SCHULTE, David Lee, Jr.

Broussard, LA 70518, US

SEYFFERT, Kenneth, Wayne

Houston, TX 77018, US

LARGENT, David, Wayne

Cleveland, TX 77327, US

MCCLUNG III, Guy, Lamont

Spring, TX 77379, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.