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Brevet européen · EP1333920 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1333920
- Numéro de demande
- EP01973385
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2001
- Publié
- 13 août 2003
- Délivré
- 23 juil. 2008
- Radié
- 30 sept. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 29/00 (2006.01)B01J 29/08 (2006.01)C10G 11/05 (2006.01)
- Priorité
- US 667677 22.09.2000US 956250 20.09.2001
- Demande PCT
- PCT/US2001/029701 21.09.2001
- Publication PCT
- WO2002/024329 28.03.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2010
- 23 juil. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.07.2008
Parties
Inventeur
STOCKWELL, David, M.
Middlesex, NJ 08846, US
BROWN, Randall, P.
Macon, GA 31217, US
BROWN, Stephen H.
1200 Bruxelles, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.