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Brevet européen · EP1333920 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1333920
Numéro de demande
EP01973385
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2001
Publié
13 août 2003
Délivré
23 juil. 2008
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 29/00 (2006.01)
B01J 29/08 (2006.01)
C10G 11/05 (2006.01)
Priorité
US 667677 22.09.2000
US 956250 20.09.2001
Demande PCT
PCT/US2001/029701 21.09.2001
Publication PCT
WO2002/024329 28.03.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 23 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.07.2008

Parties

Inventeur

STOCKWELL, David, M.

Middlesex, NJ 08846, US

BROWN, Randall, P.

Macon, GA 31217, US

BROWN, Stephen H.

1200 Bruxelles, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.