MAHLEN VON KÖRNIGEM MATERIAL

Brevet européen · EP1333929 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1333929
Numéro de demande
EP01982610
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2001
Publié
13 août 2003
Délivré
7 mai 2008
Radié
30 nov. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B02C 17/16 (2006.01)
B02C 17/20 (2006.01)
Priorité
GB 0027659 13.11.2000
Demande PCT
PCT/GB2001/005006 13.11.2001
Publication PCT
WO2002/038274 16.05.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

  2. 30 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

Parties

Titulaire

IMERYS MINERALS LIMITED

Imerys Minerals Limited

John Keay House, St. Austell Cornwall PL25 4DJ, GB

Inventeur

PEARCE, David Anthony

Bodmin, Cornwall PL31 2PD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.