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Brevet européen · EP1334143 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1334143
Numéro de demande
EP01982618
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2001
Publié
13 août 2003
Délivré
14 févr. 2007
Radié
14 févr. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C08F 246/00 (2006.01)
Priorité
EP 00310178 16.11.2000
Demande PCT
PCT/GB2001/005030 14.11.2001
Publication PCT
WO2002/040558 23.05.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

  2. 28 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Biocompatibles UK Limited

Chapman House Farnham Business Park, Farnham Surrey GU9 8QL, GB

Inventeur

HUGHES, Laurence, Gerald

Farnham, Surrey GU10 3DZ, GB

LEWIS, Andrew, Lennard, Biocompatibles Limited

Farnham, Surrey GU9 8QL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.