FLÜSSIGKEITSABGABEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1334242 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1334242
- Numéro de demande
- EP01978665
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 nov. 2001
- Publié
- 13 août 2003
- Délivré
- 12 mai 2010
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03D 9/03 (2006.01)
- Priorité
- GB 0026832 02.11.2000
- Demande PCT
- PCT/GB2001/004863 01.11.2001
- Publication PCT
- WO2002/036895 10.05.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 22 mars 2017
Transféré
- Titulaire
- Jeyes Group Limited, Brunel Way, Thetford, Norfolk IP24 1HF, Royaume-Uni → BroomCo (4290) Limited, Jeyes, Brunel Way, Thetford, Norfolk IP24 1HF, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
- 29 juil. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 29.07.2010
- 12 mai 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.05.2010
Parties
Inventeur
SLADE, Brian Parry
Kent TN24 8BX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.