OPTISCHER FASERSTECKER FÜR LEITERPLATTE

Brevet européen · EP1334394 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1334394
Numéro de demande
EP01997157
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2001
Publié
13 août 2003
Délivré
13 oct. 2004
Radié
31 oct. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/43 (2006.01)
G02B 6/38 (2006.01)
Priorité
US 244389 P 31.10.2000
Demande PCT
PCT/US2001/050732 29.10.2001
Publication PCT
WO2002/061481 08.08.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  2. 28 févr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. Horst Quehl, Patentanwalt, Ringstrasse 7, Postfach, 8274 Tägerwilen

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005

  3. 15 oct. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

Parties

Inventeur

TOURNE, A.A.M., Joseph

5709 MA, Helmond, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.