DATENÜBERTRAGUNG

Brevet européen · EP1334589 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1334589
Numéro de demande
EP01982416
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2001
Publié
13 août 2003
Délivré
2 janv. 2008
Radié
31 oct. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 12/413 (2006.01)
G05B 19/418 (2006.01)
Priorité
DE 10055938 10.11.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/011690 10.10.2001
Publication PCT
WO2002/039676 16.05.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2009

  2. 31 janv. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Hirschmann Electronics GmbH & Co. KG

Stuttgarter Strasse 45-51, 72654 Neckartenzlingen, DE

Inventeur

REUSCHEN, Rolf

72639 Neuffen, DE

SCHMID, Bernhard

73061 Ebersbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.