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Brevet européen · EP1334603 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1334603
Numéro de demande
EP01996964
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2001
Publié
13 août 2003
Délivré
2 sept. 2009
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04M 1/05 (2006.01)
Priorité
US 712867 15.11.2000
Demande PCT
PCT/DK2001/000754 15.11.2001
Publication PCT
WO2002/041608 23.05.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 2 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2009

Parties

Titulaire

GN Netcom A/S

Metalbuen 66, 2750 Ballerup, DK

Inventeur

BØGESKOV-JENSEN, Tom

DK-3550 Slangerup, DK

LARSEN, Jan

DK-2765 Smørum, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.