Maskenanordnung

Brevet européen · EP1334742 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1334742
Numéro de demande
EP02445110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2002
Publié
13 août 2003
Délivré
2 avr. 2008
Radié
30 sept. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/06 (2006.01)
Priorité
US 317486 P 07.09.2001
US 342854 P 28.12.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

  2. 30 avr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

Parties

Titulaire

ResMed Ltd.

1 Elizabeth Macarthur Drive, Bella Vista, NSW 2153, AU

Inventeur

Raje, Milind

Wentworthville, NSW 2145, AU

Amarasinghe, Amal Shirley

West Pennant Hills, NSW 2125, AU

Fu, Timothy Tsun-Fai

Sydney, NSW 2118, AU

Drew, Joanne

Balgowlah Heights, NSW 2093, AU

Frater, Robert H.

Lindfiled, NSW 2070, AU

Guney, Memduh

Carlingford, NSW 2118, AU

Solari, Clive

Paddington, NSW 2021, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.