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Brevet européen · EP1334757 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1334757
Numéro de demande
EP03001559
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2003
Publié
13 août 2003
Délivré
15 juin 2005
Radié
15 juin 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B01D 35/30 (2006.01)
B01D 39/16 (2006.01)
Priorité
JP 2002017624 25.01.2002
JP 2002024053 31.01.2002
JP 2002218889 26.07.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 déc. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

  2. 15 juin 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

Parties

Titulaire

INOAC CORPORATION

13-4, Meieki-minami 2 chome, Nakamura-ku, Nagoya, Aichi, JP

Inventeur

Shiraishi, Teruo, c/o Sakurai Plant of Inoac Corp.

Anjo, Aichi, JP

Horio, Fuminori, c/o Anjo Plant of Inoac Corp.

Anjo, Aaichi, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.