Vorrichtung für Gärten
Brevet européen · EP1334777 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1334777
- Numéro de demande
- EP03100292
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 11 févr. 2003
- Publié
- 13 août 2003
- Délivré
- 17 mai 2006
- Radié
- 17 mai 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B05B 17/08 (2006.01)
- Priorité
- NL 1019950 12.02.2002
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006
- 31 mai 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Logger, Bernard
1834 BA Sint Pancres, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.