SENSOR UND VERFAHREN ZUM MESSEN PHYSIOLOGISCHER PARAMETER
Brevet européen · EP1335666 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1335666
- Numéro de demande
- EP01997251
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2001
- Publié
- 20 août 2003
- Délivré
- 3 janv. 2007
- Radié
- 23 nov. 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/CH00/00628 23.11.2000WO PCT/CH01/00098 14.02.2001
- Demande PCT
- PCT/CH2001/000685 23.11.2001
- Publication PCT
- WO2002/041770 30.05.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 23.11.2021
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 1 nov. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 01.11.2011
- 28 mai 2010
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner, Intellectual Property, Postfach 518, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 28.05.2010
- 28 févr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner, Intellectual Property, Postfach 518, 8201 Schaffhausen
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
- 31 janv. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
Parties
Inventeur
CH-4106 Therwil
F-68220 Ranspach le Haut, FR
CH-8239 Dörflingen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.