SENSOR UND VERFAHREN ZUM MESSEN PHYSIOLOGISCHER PARAMETER

Brevet européen · EP1335666 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1335666
Numéro de demande
EP01997251
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2001
Publié
20 août 2003
Délivré
3 janv. 2007
Radié
23 nov. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
WO PCT/CH00/00628 23.11.2000
WO PCT/CH01/00098 14.02.2001
Demande PCT
PCT/CH2001/000685 23.11.2001
Publication PCT
WO2002/041770 30.05.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 23.11.2021

  2. 23 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  3. 1 nov. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 01.11.2011

  4. 28 mai 2010

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner, Intellectual Property, Postfach 518, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 28.05.2010

  5. 28 févr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner, Intellectual Property, Postfach 518, 8201 Schaffhausen

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

  6. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.