SENSOR FÜR EIN NIVEAUREGELSYSTEM
Brevet européen · EP1335840 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1335840
- Numéro de demande
- EP01941618
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2001
- Publié
- 20 août 2003
- Délivré
- 8 nov. 2006
- Radié
- 8 nov. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B60G 17/015 (2006.01)G01B 11/26 (2006.01)G01D 5/165 (2006.01)G01D 5/241 (2006.01)
- Priorité
- US 208426 P 25.05.2000
- Demande PCT
- PCT/US2001/016950 24.05.2001
- Publication PCT
- WO2001/089863 29.11.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007
- 30 nov. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006
Parties
Inventeur
SCHUTT, Randy
Holland, MI 49424, US
BOLT, David
Grand Haven, MI 49417, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.