FARBSTOFF BELADENE ZEOLITHE

Brevet européen · EP1335879 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1335879
Numéro de demande
EP01980093
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2001
Publié
20 août 2003
Délivré
3 janv. 2007
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01B 39/42 (2006.01)
C01B 39/32 (2006.01)
C01B 39/00 (2006.01)
B01J 39/14 (2006.01)
B01J 29/04 (2006.01)
C09K 11/06 (2006.01)
Priorité
US 246153 P 03.11.2000
Demande PCT
PCT/CH2001/000647 05.11.2001
Publication PCT
WO2002/036490 10.05.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 6 août 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.08.2009

  3. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

  4. 31 janv. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Universitaet Bern

3012 Bern

Mandataire

Schmauder & Partner AG

Schmauder & Partner AG Patent- und Markenanwälte VSP

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

CALZAFERRI, Gion

CH-3047 Bremgarten b. Berne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.