SURFACE TEXTILE DE HAUTE VISIBILITE

Brevet européen · EP1336001 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1336001
Numéro de demande
EP01982566
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2001
Publié
20 août 2003
Délivré
24 janv. 2007
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 15/12 (2006.01)
A41D 31/00 (2006.01)
Priorité
FR 0014124 03.11.2000
Demande PCT
PCT/FR2001/003333 26.10.2001
Publication PCT
WO2002/036870 10.05.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 17 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 17.03.2011

  3. 30 avr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

  4. 15 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

Parties

Titulaire

KERMEL

20, rue Ampère, 68000 Colmar, FR

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Inventeur

THIRIOT, Laurent

F-68280 Andolsheim, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.