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Brevet européen · EP1336100 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1336100
Numéro de demande
EP01980105
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2001
Publié
20 août 2003
Délivré
21 janv. 2009
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 30/20 (2006.01)
Priorité
CH 220700 13.11.2000
Demande PCT
PCT/CH2001/000661 12.11.2001
Publication PCT
WO2002/039105 16.05.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 28 mars 2015

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 28.03.2015

  3. 29 oct. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans Swissreg le 29.10.2010

  4. 29 sept. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans Swissreg le 29.09.2009

  5. 21 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.