ELEKTRISCHE ANORDNUNG
Brevet européen · EP1336227 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1336227
- Numéro de demande
- EP01955383
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2001
- Publié
- 20 août 2003
- Délivré
- 3 oct. 2007
- Radié
- 1 août 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H01R 13/24 (2006.01)H01H 9/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 10058287 23.11.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/008960 02.08.2001
- Publication PCT
- WO2002/043189 30.05.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 août 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 09.08.2021
- 10 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- DTS Zürich, c/o Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → DTS Zürich, Bahnhofstrasse 100, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.10.2020
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- DTS Zürich, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → DTS Zürich, c/o Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 31 mars 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- DTS Zürich, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon → DTS Zürich, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
- 14 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- DTS Zürich, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007
- 31 oct. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
Parties
Mandataire
Inventeur
53359 Rheinbach, DE
53773 Hennef, DE
53844 Troisdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.