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Brevet européen · EP1336228 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1336228
Numéro de demande
EP01997866
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2001
Publié
20 août 2003
Délivré
25 juin 2008
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/527 (2006.01)
Priorité
DE 10058107 23.11.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/013293 17.11.2001
Publication PCT
WO2002/043190 30.05.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 1 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld → GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 01.03.2014

  3. 12 août 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 12.08.2008

  4. 12 août 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    AUMA Riester GmbH & Co. KG, Renkenrunsstrasse 20, 79379 Müllheim, Allemagne → AUMA Riester GmbH & Co. KG, Aumastrasse 1, 79379 Müllheim, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 12.08.2008

  5. 1 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

Parties

Titulaire

AUMA Riester GmbH & Co. KG

Aumastrasse 1, 79379 Müllheim, DE

Mandataire

Gachnang AG (Patentanwälte)

GACHNANG AG Patentanwälte

Badstrasse 5 Postfach, 8501 Frauenfeld

Inventeur

MALUS, Peter

79379 Müllheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.