Schmuckstück mit Stein

Brevet européen · EP1336351 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1336351
Numéro de demande
EP03002390
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2003
Publié
20 août 2003
Délivré
3 mai 2006
Radié
4 févr. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A44C 17/02 (2006.01)
A44C 9/00 (2006.01)
Priorité
DE 10204911 07.02.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 04.02.2023

  2. 11 sept. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden → Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 11.09.2008

  3. 31 juil. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006

  4. 15 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Gebrüder Schaffrath GmbH

Fritz-Erler-Strasse 21, 63456 Hanau, DE

Mandataire

Aldo Römpler Patentanwalt

9424 Rheineck

Inventeur

Leuz, Alexander

60598 Frankfurt, DE

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