Kleider- und Wäschebügel

Brevet européen · EP1336363 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1336363
Numéro de demande
EP03002320
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2003
Publié
20 août 2003
Délivré
11 sept. 2013
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47G 25/48 (2006.01)
Priorité
DE 20202472 U 18.02.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 11 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.09.2013

Parties

Inventeur

Wegscheider, Gustav

9853 Gmünd-Kärnten, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.