Tintenpatrone mit Ventil

Brevet européen · EP1336496 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1336496
Numéro de demande
EP03002100
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2003
Publié
20 août 2003
Délivré
11 juil. 2007
Radié
31 janv. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/175 (2006.01)
Priorité
DE 10206696 18.02.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

  2. 23 août 2011

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Pelikan Hardcopy Production AG, Leestrasse 1, 8132 Egg → Pelikan Hardcopy Production AG, Haldenstrasse 30, 8620 Wetzikon

    Publié dans Swissreg le 23.08.2011

  3. 31 juil. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Pelikan Hardcopy Production AG

Haldenstrasse 30, 8620 Wetzikon

Inventeur

Locher, Philippe Georges

5115 Möriken

Louie, Angela

8037 Zürich

Butty, René

8340 Hinwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.