Procédé de contrôle d'une installation de transport

Brevet européen · EP1336543 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1336543
Numéro de demande
EP03290380
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2003
Publié
20 août 2003
Délivré
16 avr. 2008
Radié
28 févr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61B 12/06 (2006.01)
G01N 27/82 (2006.01)
Priorité
FR 0201933 15.02.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

  2. 9 févr. 2010

    Adresse modifiée

    Titulaire
    POMAGALSKI S.A., 11, rue René Camphin, 38600 Fontaine, France → POMAGALSKI, 109 rue Aristide Berges, 38340 VOREPPE, France

    Publié dans Swissreg le 09.02.2010

  3. 1 août 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 01.08.2008

  4. 15 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

Parties

Titulaire

POMAGALSKI

109 rue Aristide Berges, 38340 VOREPPE, FR

Mandataire

Abrema agence brevet et marques, Ganguillet

Avenue du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

Inventeur

Souchal, Jean

38000 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.