Insektenschutzgitter für ein Fenster oder eine Tür
Brevet européen · EP1336718 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1336718
- Numéro de demande
- EP03405076
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2003
- Publié
- 20 août 2003
- Délivré
- 9 mai 2007
- Radié
- 11 févr. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E06B 9/52 (2006.01)
- Priorité
- CH 2562002 15.02.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 11.02.2023
- 8 avr. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.04.2022
- 8 avr. 2022
Transféré
- Titulaire
- Rollfix Systeme AG, Untere Allmendstrasse 5, 6312 Steinhausen → VIPRINS AG, Baarerstrasse 133, 6300 Zug
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.04.2022
- 13 juil. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007
- 31 mai 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.