Sockelabschluss für Stecksockelsystem
Brevet européen · EP1337005 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1337005
- Numéro de demande
- EP02405111
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2002
- Publié
- 20 août 2003
- Délivré
- 29 oct. 2014
- Radié
- 28 févr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 9/26 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2015
- 29 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.10.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.