RIECHSTOFFZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP1337160 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1337160
- Numéro de demande
- EP01982031
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2001
- Publié
- 27 août 2003
- Délivré
- 19 août 2009
- Radié
- 30 nov. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 1/22 (2006.01)A23P 1/04 (2006.01)A23P 1/02 (2006.01)B01J 13/04 (2006.01)C11D 3/50 (2006.01)
- Priorité
- EP 00124384 21.11.2000
- Demande PCT
- PCT/CH2001/000671 15.11.2001
- Publication PCT
- WO2002/041709 30.05.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2010
- 19 août 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.