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Brevet européen · EP1337175 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1337175
- Numéro de demande
- EP01998254
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2001
- Publié
- 27 août 2003
- Délivré
- 15 nov. 2006
- Radié
- 15 nov. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A47L 9/22 (2006.01)A47L 9/16 (2006.01)A47L 5/36 (2006.01)A47L 9/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 00204286 01.12.2000
- Demande PCT
- PCT/DK2001/000788 28.11.2001
- Publication PCT
- WO2002/043552 06.06.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007
- 15 déc. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
Parties
Inventeur
SJÖBERG, Jan
S-662 37 Amal, SE
RABRATT, Peter
S-662 31 Amal, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.