LÖSBARE IMPLANTATHALTERUNG
Brevet européen · EP1337210 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1337210
- Numéro de demande
- EP01998289
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2001
- Publié
- 27 août 2003
- Délivré
- 30 nov. 2005
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 9/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10060029 01.12.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/014077 03.12.2001
- Publication PCT
- WO2002/043631 06.06.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 oct. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Nückel, Oberdorfstrasse 16, 8820 Wädenswil → Patentanwaltskanzlei Nückel, Eichweidstrasse 22, 8820 Wädenswil
Publié dans Swissreg le 10.10.2023
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 2 févr. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Nückel, Weinberglistrasse 4, 6005 Luzern → Patentanwaltskanzlei Nückel, Oberdorfstrasse 16, 8820 Wädenswil
Publié dans Swissreg le 02.02.2018
- 16 nov. 2013
Transféré
- Titulaire
- IMI Intelligent Medical Implants AG, Gotthardstrasse 3, 6304 Zug → Pixium Vision SA, Institut de la Vision, 13, rue Moreau, 75012 Paris, France
Publié dans Swissreg le 16.11.2013
- 31 juil. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Nückel, Thomas Nückel, Oberhostattstrasse 18, 6375 Beckenried → Patentanwaltskanzlei Nückel, Weinberglistrasse 4, 6005 Luzern
Publié dans Swissreg le 31.07.2009
- 28 sept. 2007
Transféré
- Titulaire
- Intelligent Acquisition, LLC, 3415 Gateway Road, Brookfield, WI 53045-5111, Etats-Unis d'Amérique → IMI Intelligent Medical Implants AG, Gotthardstrasse 3, 6304 Zug
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 31 mars 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Nückel, Thomas Nückel, Oberhostattstrasse 18, 6375 Beckenried
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006
- 30 nov. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005
Parties
Inventeur
41460 Neuss, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.