BAS DE COMPRESSION ELASTIQUE COMPOSITE
Brevet européen · EP1337211 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1337211
- Numéro de demande
- EP01982406
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 8 oct. 2001
- Publié
- 27 août 2003
- Délivré
- 1 août 2007
- Radié
- 31 oct. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/08 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20002281 20.10.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/011602 08.10.2001
- Publication PCT
- WO2002/034179 02.05.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
- 21 juil. 2012
Adresse modifiée
- Titulaire
- Gloria Maglieria Elastica S.R.L., Via A. Diaz, 7, 22017 Menaggio, Italie → GLORIA MED S.p.A., Via A. Diaz, 7, 22017 Menaggio, Italie
Publié dans Swissreg le 21.07.2012
- 7 juin 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 07.06.2012
- 15 janv. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008
- 31 août 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
Parties
Inventeur
RICCI, Stefano
I-00198 Rome, IT
PEROSCHI, Franco
I-22017 Menaggio, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.