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Brevet européen · EP1337219 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1337219
Numéro de demande
EP01997273
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2001
Publié
27 août 2003
Délivré
2 nov. 2006
Radié
30 nov. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 8/04 (2006.01)
B01J 13/00 (2006.01)
Priorité
DE 10058544 24.11.2000
DE 10132564 10.07.2001
DE 10136583 27.07.2001
Demande PCT
PCT/DE2001/004401 23.11.2001
Publication PCT
WO2002/041826 30.05.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

  2. 15 avr. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

  3. 15 déc. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  4. 30 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Nanogate AG

Gewerbepark Eschbergerweg, 66121 Saarbrücken, DE

Mandataire

Kasche & Partner AG

Ritscher & Partner AG

Resirain 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

CARUSO, Frank

Victoria 3010, AU

GITTINS, David

Moreton CH46 9QS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.