MÉTHODE POUR LA PREPARATION DES MICROPARTICLES À UTILISER DANS DES COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES POUR INHALATION

Brevet européen · EP1337241 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1337241
Numéro de demande
EP01998329
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2001
Publié
27 août 2003
Délivré
2 janv. 2008
Radié
30 nov. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61K 9/14 (2006.01)
A61K 9/72 (2006.01)
A61K 9/00 (2006.01)
Priorité
GB 0029261 30.11.2000
GB 0030946 19.12.2000
WO PCT/GB01/01606 09.04.2001
GB 0124010 05.10.2001
Demande PCT
PCT/GB2001/005334 30.11.2001
Publication PCT
WO2002/043702 06.06.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.11.2021

  2. 7 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

  3. 25 mars 2010

    Transféré

    Titulaire
    Vectura Group plc, 1, Prospect West, Chippenham, Wiltshire SN14 6FH, Royaume-Uni → Vectura Limited, 1, Prospect West, Chippenham, Wiltshire SN14 6FH, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 25.03.2010

  4. 24 mars 2010

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Vectura Limited, 1 Prospect West, Chippenham, Wiltshire SN14 6FH, Royaume-Uni → Vectura Group plc, 1, Prospect West, Chippenham, Wiltshire SN14 6FH, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 24.03.2010

  5. 30 avr. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

  6. 31 janv. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Vectura Limited

1, Prospect West, Chippenham, Wiltshire SN14 6FH, GB

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

Inventeur

STANIFORTH, John Nicholas

Bath BA2 2ST, GB

HARRIS, Haggis

Bristol BS6 5LY, GB

MORTON, David Alexander Vodden

Bath BA2 4QR, GB

BANNISTER, Robin

Saffron Walden, Essex CB11 4AJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.