BUSE D'ENTREE IMMERGEE ET SON UTILISATION

Brevet européen · EP1337370 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1337370
Numéro de demande
EP01980665
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2001
Publié
27 août 2003
Délivré
11 janv. 2006
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 41/50 (2006.01)
Priorité
US 725711 30.11.2000
Demande PCT
PCT/GB2001/004828 31.10.2001
Publication PCT
WO2002/043904 06.06.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 15 avr. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

  3. 28 avr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

  4. 13 janv. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Foseco International Limited

FOSECO INTERNATIONAL LIMITED

Coleshill Road, Fazeley, Tamworth, Staffordshire B78 3TL, GB

Mandataire

Kasche & Partner AG

Ritscher & Partner AG

Resirain 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

SAHAI, Yogeshwar

Powell, OH 43065, US

KHURANA, Shuchi Priye

Columbus, OH 43212, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.