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Brevet européen · EP1337654 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1337654
- Numéro de demande
- EP01994666
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2001
- Publié
- 27 août 2003
- Délivré
- 27 juin 2012
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/82 (2006.01)C12N 1/21 (2006.01)A01H 5/00 (2006.01)A01H 5/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 00124989 16.11.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/013214 15.11.2001
- Publication PCT
- WO2002/040687 23.05.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 10 sept. 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- KWS Saat AG, Grimsehlstrasse 31, 37555 Einbeck, Allemagne → KWS SAAT SE & Co. KGaA, Grimsehlstraße 31, 37574 Einbeck, Allemagne
Publié dans Swissreg le 10.09.2019
- 14 sept. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.09.2012
- 27 juin 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.06.2012
Parties
Inventeur
HEHL, Reinhard
38114 Braunschweig, DE
KLOOS, Dorothee
38118 Braunschweig, DE
STAHL, Dietmar, Jürgen
37574 Einbeck, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.