VORMISCHBRENNER MIT GEKRÜMMTER, UNDURCHLÄSSIGER ENDKAPPE

Brevet européen · EP1337789 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1337789
Numéro de demande
EP01998769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2001
Publié
27 août 2003
Délivré
1 déc. 2004
Radié
1 déc. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F23D 14/02 (2006.01)
Priorité
EP 00204306 01.12.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/013700 08.11.2001
Publication PCT
WO2002/044618 06.06.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  2. 15 déc. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

Parties

Titulaire

BEKAERT COMBUSTION TECHNOLOGY NV

Bekaertstraat 2, 8550 Zwevegem, BE

Inventeur

TEN HOEVE, Dirk

NL-7961 LD Ruinerwold, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.