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Brevet européen · EP1337810 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1337810
Numéro de demande
EP01998794
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2001
Publié
27 août 2003
Délivré
10 janv. 2007
Radié
30 nov. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/66 (2006.01)
Priorité
DE 10059565 30.11.2000
Demande PCT
PCT/DE2001/004343 19.11.2001
Publication PCT
WO2002/044662 06.06.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  2. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Landis+Gyr GmbH

Humboldstrasse 59, 90495 Nürnberg, DE

Inventeur

MÜLLER-GRIMM, Wolfgang

91074 Herzogenaurach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.