Medizinisches System

Brevet européen · EP1338249 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1338249
Numéro de demande
EP03003578
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2003
Publié
27 août 2003
Délivré
2 juin 2010
Radié
17 févr. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 17/22 (2006.01)
Priorité
DE 10207385 21.02.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 17.02.2023

  2. 25 août 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.08.2010

  3. 2 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.06.2010

Parties

Inventeur

Brill, Norbert

78465 Konstanz, DE

van Rijn, Dick

88145 Hergatz, DE

Senn, Wilfried

8280 Kreuzlingen

Bauer, Manfred

8280 Kreuzlingen

Freidinger, Jörg

78351 Bodman-Ludwigshafen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.