Wässrige Lösung von Ascorbinsäure
Brevet européen · EP1338271 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1338271
- Numéro de demande
- EP02026130
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2002
- Publié
- 27 août 2003
- Délivré
- 15 juil. 2009
- Radié
- 30 nov. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/107 (2006.01)A23P 1/04 (2006.01)A61K 9/48 (2006.01)A61K 31/375 (2006.01)A61K 31/355 (2006.01)A61K 31/07 (2006.01)A61K 31/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 10158447 30.11.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
- 18 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 18.03.2011
- 22 oct. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 22.10.2009
- 15 juil. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2009
Parties
Inventeur
Behnam, Dariush
64380 Rossdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.