Gewindeschneid-Vorrichtung

Brevet européen · EP1338365 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1338365
Numéro de demande
EP02405207
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2002
Publié
27 août 2003
Délivré
12 mai 2004
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23G 1/18 (2006.01)
B23G 3/08 (2006.01)
Priorité
CH 3352002 26.02.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 1 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld → GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 01.03.2014

  3. 14 mai 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

  4. 14 mai 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Otto Suhner AG

Postfach, 5200 Brugg

Mandataire

Gachnang AG (Patentanwälte)

GACHNANG AG Patentanwälte

Badstrasse 5 Postfach, 8501 Frauenfeld

Inventeur

Stutz, Peter

5406 Rütihof

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.