Abgabe Vorrichtung

Brevet européen · EP1338530 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1338530
Numéro de demande
EP03007199
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 1998
Publié
27 août 2003
Délivré
7 déc. 2005
Radié
7 déc. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 83/16 (2006.01)
B65D 83/14 (2006.01)
Priorité
GB 9721120 07.10.1997
GB 9800825 16.01.1998
GB 9813865 27.06.1998
Divisionnaire de
EP98946573
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

  2. 15 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Rocep-Lusol Holdings Limited

ROCEP LUSOL HOLDINGS LIMITED

Rocep Business Park, Rocep Drive, Deanpark, Renfrew PA4 8XY, GB

Inventeur

Frutin, Bernard Derek

By Uplawmoor, Renfrewshire G78 3BL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.