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Brevet européen · EP1338545 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1338545
Numéro de demande
EP03002870
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2003
Publié
27 août 2003
Délivré
1 oct. 2008
Radié
8 févr. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B66B 5/02 (2006.01)
Priorité
EP 02405122 18.02.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 févr. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 08.02.2023

  2. 1 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.10.2008

Parties

Titulaire

INVENTIO AG

Seestrasse 55 Postfach, 6052 Hergiswil

Inventeur

Cholinski, Andrzej, Masch.-Ing.

CH-6030 Ebikon

Küttel, Heinrich, Masch.-Ing.

CH-6353 Weggis

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.