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Brevet européen · EP1338700 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1338700
Numéro de demande
EP03009998
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 1998
Publié
27 août 2003
Délivré
6 avr. 2005
Radié
31 août 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01B 23/14 (2006.01)
B66C 7/08 (2006.01)
Priorité
DE 19735200 13.08.1997
DE 19800218 06.01.1998
Divisionnaire de
EP98114517
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  2. 15 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

Parties

Titulaire

BWG GmbH & Co. KG

Wetzlarer Strasse 101, 35510 Butzbach, DE

VAE GmbH

Rotenturmstrasse 5-9, 1010 Wien, AT

Inventeur

Gebhard, Horst

61239 Ober-Mörlen, DE

Schmedders, Stefan

35510 Butzbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.