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Brevet européen · EP1339459 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1339459
Numéro de demande
EP01998379
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2001
Publié
3 sept. 2003
Délivré
24 mars 2010
Radié
30 nov. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62B 35/00 (2006.01)
Priorité
GB 0029039 29.11.2000
Demande PCT
PCT/GB2001/005201 26.11.2001
Publication PCT
WO2002/043808 06.06.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

  2. 2 avr. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    DTS Zürich, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 02.04.2010

  3. 24 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.03.2010

Parties

Titulaire

Uniline Safety Systems Limited

3 Sherwood Road, Aston Fields Industrial Estate, Bromsgrove, Worcestershire B60 3DU, GB

Mandataire

DTS Zürich

8125 Zollikerberg

Inventeur

LUKE, Simon

Solihull, West Midlands B93 8SL, GB

LUKE, Michael

Blackwell, Worcestershire B60 1QP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.