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Brevet européen · EP1339552 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1339552
Numéro de demande
EP01983493
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2001
Publié
3 sept. 2003
Délivré
14 févr. 2007
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B43K 24/08 (2006.01)
Priorité
DE 10061316 08.12.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/010963 22.09.2001
Publication PCT
WO2002/045974 13.06.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 28 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

Parties

Titulaire

C. Josef Lamy GmbH

Grenzhöfer Weg 32, D-69123 Heidelberg, DE

Inventeur

HERTWIG, Andre

D-68535 Edingen, DE

NESTLEN, Wolfgang

D-69221 Dossenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.