SCHRAUBKAPPE MIT GARANTIEBAND

Brevet européen · EP1339615 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1339615
Numéro de demande
EP01975954
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2001
Publié
3 sept. 2003
Délivré
2 mars 2005
Radié
31 oct. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 41/34 (2006.01)
B65D 5/74 (2006.01)
B67B 3/22 (2006.01)
Priorité
CH 215200 03.11.2000
Demande PCT
PCT/CH2001/000642 30.10.2001
Publication PCT
WO2002/036451 10.05.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  2. 15 mars 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Terxo AG

Kastellstrasse 1, 8623 Wetzikon-Kempten

Inventeur

DUBACH, Werner, Fritz

CH-8124 Maur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.